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Colboc Franzen & Associés
10 rue Bisson
75020 Paris
Tel: 00 33 (0)1 42 49 80 24
Fax: 00 33 (0)1 43 58 00 94
Mail: architectes@cfa-arch.com
Directeur de publication : Benjamin COLBOC - Architecte
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Dénomination sociale : OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
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Les divers éléments du site Web (la forme, la mise en page, le fond, la structure...) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image. Ils ne peuvent êtres copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de Colboc Franzen & Associés ou des auteurs cités.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
- Droits d’auteurs
Le présent site constitue une œuvre dont Colboc Franzen & Associés est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site la propriété de Colboc Franzen & Associés ou de tiers ayant autorisés Colboc Franzen & Associés à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudices aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites. Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
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Le logo de Colboc Franzen & Associés ne peut-être modifié - proportions, couleurs, éléments, constituants - et ne peut être sujet à une transformation, animation ou tout autre processus.
Le logo deColboc Franzen & Associés ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la communauté de communes ou des actions de sponsoring dûment établies.
Quel que soit le cas d’espèce, Colboc Franzen & Associés se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la communauté de communes.
Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages Web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document. Colboc Franzen & Associés se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de son logo à tout moment et sans préavis.
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